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LE Shtandart, un trois-mâts russe de 34 mètres, peut-il naviguer en France ? La présence de cette réplique de la frégate du tsar Pierre le Grand à la Semaine du Golfe du Morbihan, du 15 au 21 mai, sème le trouble. Le collectif « No Shtandart in Europe » organise une manifestation à Vannes le samedi 18 mars à 11h pour empêcher sa participation à la manifestation.
« La présence de ce navire, ambassadeur du Kremlin dans les ports français, viole le cinquième volet des sanctions prises suite aux massacres russes de Boutcha en Ukraine », indique le collectif dans un communiqué. Les sanctions adoptées par l’Union européenne prévoient, depuis le 16 avril 2022, l’interdiction d’accès aux ports européens aux navires battant pavillon russe.
Déjà refoulé de certains ports
LE Shtandart a aussi été détourné de certains ports d’Italie, d’Espagne, mais aussi lors du festival Escale à Sète, en avril 2022. La préfecture de l’Hérault avait alors évoqué un risque de trouble à l’ordre public. Sa présence avait également été refusée au festival maritime de Lorient Océans en juillet 2022. « Quand on a vu qu’on devait faire un transfert en Russie, on a préféré abandonner l’idée », relate Olivier Sévère, l’organisateur de l’événement.
Interrogée, la Commission européenne indique qu’elle » veille à l’application correcte et uniforme des sanctions européennes », mais que les États membres en sont responsables. En France, « les autorités compétentes (…) sont les préfets de département et les directeurs des grands ports maritimes », ajoute la Commission.
Polémique sur le statut de « navire historique traditionnel »
« L’affaire de Shtandart est suivi de près par le secrétariat général de la mer carça soulève des questionsprécise un porte-parole de la préfecture maritime de l’Atlantique. C’est considérére comme navire-école, réplique d’une frégate du 18ème sièclee siècle. Le capitaine est considéré comme un opposant au régime russe. La Direction générale des affaires maritimes place le navire hors du champ d’application de la Convention internationale pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (Solas) compte tenu de son statut de navire historique traditionnel, mais il lui est demandé d’éviter d’arborer le pavillon russe lors des fêtes nautiques. »
Gérard d’Aboville, commissaire général de la Semaine du Golfe, s’appuie sur un message similaire de la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) précisant que « autorités maritimes locales (…) classé le navire comme « navire de construction traditionnelle » hors réglementation européenne ». « Cela nous a été confirmé par la préfecture maritime et le secrétariat général.rugissement de la mer »ajoute l’organisateur de l’événement de Vannes, jugeant la manifestation » totalement faux ».
« Le règlement de l’UE sur l’interdiction des navires russes ne se contente pas de citer la convention Solas, car il fait référence à toutes les « conventions internationales pertinentes » », rétorque Bernard Grua, porte-parole du collectif « No Shtandart in Europe ». Cet ancien entrepreneur nantais s’est déjà opposé avec succès à la livraison à la marine russe, en 2014, de deux navires militaires de la classe Mistral, construit au chantier naval de Saint-Nazaire. Surtout, dit-il, » LE La réglementation européenne ne prévoit pas non plus le statut de navire historique traditionnel. C’est une fiction juridique. Et c’est la loi qui déterminera qui a fraudé et qui est passible de poursuites pénales, car toute violation des sanctions est considérée comme pénale depuis la décision européenne du 28 novembre 2022 ».
Dans le Morbihan, un collectif s’oppose à l’arrivée d’un navire russe
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